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| - Les époux Lenoir, de nationalité belge, regrettent le rejet de leurs procédures de naturalisation entamées pour devenir français.La préfecture de la Drôme leur reprocherait leur niveau en français, alors même que tous deux sont totalement francophones.Sollicitées par TF1info, les autorités évoquent un blocage avant tout administratif, des documents indispensables manquant selon elles au dossier du couple.
Installés dans la Drôme depuis 9 et 24 ans, Martine et Vincent Lenoir souhaitent aujourd'hui devenir Français. Le couple belge, qui se sent pleinement intégré et souhaite pouvoir voter dans son pays d'adoption, a ainsi entamé une procédure de naturalisation.
Interrogés par LCI en ce début d'année, comme vous pouvez le voir dans la vidéo en tête de cet article, les deux époux expliquent toutefois que leurs démarches s'avèrent obstruées et n'ont pour l'heure pas abouties. La presse, qui s'est fait l'écho de leur situation, rapporte que leur dossier serait invalidé en raison d'une maîtrise insuffisante du français. Un comble pour ces deux francophones, qui maîtrisent parfaitement la langue de Molière.
Une procédure stricte et des documents manquants
Au micro de LCI, Vincent Lenoir a apporté quelques précisions et rectifications. "On ne nous refuse pas la nationalité parce que l'on ne parle pas français", glisse-t-il, mais "parce que nous ne pouvons pas prouver que nous parlons correctement français". L'intéressé explique avoir fourni avec sa compagne une série de documents à l'administration : des diplômes notamment, ainsi que l'attestation d'un test de français oral réalisé il y a une dizaine d'années.
Malgré ces éléments, d'autant que Martine Lenoir peut se targuer d'être l'auteure d'un livre rédigé en français, leurs demandes n'ont pas abouti. Si bien que le couple doit désormais formuler "un recours au recours".
L’acquisition de la nationalité française n’est pas un processus anodinPréfecture de la Drôme
Cette situation quelque peu ubuesque en apparence, que d'aucuns décrivent comme une authentique "histoire belge", est-elle le fruit d'une erreur ? D'un excès de zèle ? TF1info a sollicité la préfecture de la Drôme afin d'en savoir davantage sur le processus de naturalisation des deux époux. Cette dernière renvoie à un communiqué (nouvelle fenêtre), dans lequel on peut lire qu'il est "totalement inexact de mentionner que la demande de naturalisation des époux Lenoir a été rejetée pour 'défaut de connaissance de la langue française'".
Cette décision, apprend-on, est liée "à la production de documents non conformes à la liste mentionnée par l’article 37 du décret n°93-1362 (nouvelle fenêtre) du 30 décembre 1993 modifié". En clair : les pièces justificatives fournies par les deux Belges ne sont pas des documents communément acceptés par l'administration.
Si le fait que les Lenoir parlent un très bon français ne fait guère de doute et n'est pas remis en question par les services de l'État, "l’acquisition de la nationalité française n’est pas un processus anodin et requiert la fourniture de documents précis". Il s'agit d'une "procédure longue", qui "nécessite un grand nombre de vérifications, et cela quelle que soit la nationalité d'origine du demandeur".
Les autorités soulignent enfin que si l’émoi suscité "est compréhensible", il ne peut "en aucun cas remettre en question les procédures qui garantissent l’équité de tous devant les lois françaises, notamment celles pour l’attribution de la nationalité française".
Les Lenoir seront reçus la semaine prochaine fait par ailleurs savoir la préfecture de la Drôme, qui laisse entendre que le processus de naturalisation du couple ne se heurte sur le papier à aucun écueil majeur. Cet entretien devrait permettre d'évoquer l'avancement de leur dossier sera évoqué et permettra de faire le point sur les documents nécessaires à l'aboutissement de leur demande.
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